| MENTIONS LEGALES Apcc-voilesportive.com est édité par le service Communication de l'APCC Voile Sportive.
L'APCC Voile Sportive est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions.
Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : contact@apcc-voilesportive.com
>> Informatique et liberté
Conformément à l'article 27 de la loi 78-17, Informatique et Libertés, de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissé et procédé éventuellement à des rectifications aux données vous concernant en écrivant à :
APCC VOILE SPORTIVE
Service Communication
1, rue de la Noë
BP 92 101 - 44321 Nantes Cedex 3
>> Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes
Le présent site constitue une œuvre dont l' "APCC Voile Sportive " est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de l' "APCC Voile Sportive " ou de tiers ayant autorisé l' "APCC Voile Sportive " à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentées sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatif à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l' "APCC Voile Sportive " , est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
>> Votre attention ...
Nous vous rappelons qu' il n'est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet . Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d'utiliser la voie postale.
CREDITS
>> Réalisation du site de l'APCC
:
Le Phare |